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Marques déposées par monsieur jean Marc legouge
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A Fleur de Note
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Fleur de Note
M. jean Marc legouge

Numéro de dépôt :
4190709
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2025
A Fleur de Note de jean Marc legouge

Présentation de la marque A Fleur de Note

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par monsieur jean Marc legouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Fleur de Note » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur jean Marc legouge domicilié(e) 6 rue de l'Abbé Bernard - 51700 - verneuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean Marc legouge domicilié(e) 6 rue de l'Abbé Bernard - 51700 - verneuil - France.

La marque A Fleur de Note a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Fleur de Note arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

jean Marc legouge a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE ROSÉ , Inspirations


M. jean Marc legouge - 6 rue de l'Abbé Bernard - 51700 - verneuil - France


M. jean Marc legouge - 6 rue de l'Abbé Bernard - 51700 - verneuil - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).